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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST
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coffre-fort fiscal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coffre-fort fiscal
MICROLIST, SAS

Numéro de dépôt :
3816579
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
coffre-fort fiscal de MICROLIST

Présentation de la marque coffre-fort fiscal

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coffre-fort fiscal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque coffre-fort fiscal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coffre-fort fiscal est expirée depuis le 22 mars 2021.

MICROLIST a également déposé les autres marques suivantes : Web Archive Search , Espace Fiscal Unique , Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) , EFU , Net Archives , Espace Fiscal Unique , NET FACTURES , Archive Search , Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)


MICROLIST, SAS - 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 302639505


MICROLIST - 136 avenue du Président Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.